Mentions juridiques

ThermaCote France

La société ThermaCote France est une SAS au capital de 10 000 euros

RCS Vannes : 78919817300021 / N° TVA: FR04789198173

Siège Social : 6Bis Allée Du Dolmen – 56000 VANNES – FRANCE

Contact : Tél. : 01 60 86 48 70 / contact@thermacote.eu

Responsabilité éditoriale du site : Pierre ELIN

Hébergement OVH

Le site peinture-isolante.eu est hébergé par la société OVH :

La société OVH est une SAS au capital de 10 000 000 euros

RCS Roubaix – Tourcoing 424 761 419 00045

Code APE 6202A

TVA FR 22 424 761 419

Siège social : 2 rue Kellermann 59100 Roubaix – France.

Propriété intellectuelle

La structure générale du site www.thermacote.eu, ainsi que les textes, graphiques, images, sons et vidéos la composant, sont la propriété de l’éditeur ou de ses partenaires.

Toute représentation et/ou reproduction et/ou exploitation partielle ou totale des contenus et services proposés par le site www.thermacote.eu, par quelque chose procédé que soit, sans l’autorisation préalable et par écrit de THERmacote France et/ou de ses partenaires est interdit et être susceptible de constituer une contrefaçon au sens des articles L 335-2 et les suivants du Code de la propriété intellectuelle.

La marque « ThermaCote® » , est une marques déposée par THERMACOTE Inc. et son partenaire THERMACOTE France.

Toute représentation et/ou reproduction et/ou exploitation partielle ou totale de ces marques, de quelque nature que ce soit, est totalement prohibée.

Les cookies

Ce site Internet utiliser des cookies.

Les cookies du site ne contiennent pas de données permettant de vous identifier personnellement.

Nous vous informons que vous pouvez vous opposer à l’enregistrement de ces « cookies » en utilisant une option de configuration de votre navigateur.

Liens vers d’autres sites

Le site www.thermacote.eu est susceptible de contenir des privilèges vers d’autres sites web, notamment les sites des partenaires de THERmacote France. La mise en place de ces privilèges fait l’objet d’une autorisation préalable et expresse. L’existence de ces privilèges n’implique aucun contrôle ni aucune approbation par THERMACOTE France de leur contenu.

En conséquence, THERmaCOTE France ne pourra en aucun cas être tenue responsable du contenu des sites, les utilisateurs de www.thermacote.eu accès, par le biais de ces privilèges. Toute création de privilège vers le site www.thermacote.eu est soumise à l’autorisation préalable et expresse de THERMACOTE France.

Cette autorisation pourra à tout moment être retiré par THERMACOTE France, sans que ce dernier a eeu à justifier sa décision de retrait.

Fonctionnement du site

Le site internet de la société THERMACOTE France est normalement accessible 24h/24h et 7 jours/7. En cas de force majeure, de difficultés informatiques, de difficultés à la structure des réseaux de télécommunications ou techniques difficultés, pour des raisons de maintenance, sans que cette liste ne soit exhaustive, l’accès à tout ou partie du site pourra être suspendu ou supprimé sur simple décision de la société THERmaCOTE France.

Pour des raisons de maintenance, et/ou pour toute autre décision de la société THERmaCOTE France, l’accès au site internet pourra être interrompu. Le site internet est susceptible de modification et d’évolutions sans notification d’aucune.

L’utilisateur utilisateur disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour l’accès et l’utilisation le site de THERmacote France. Il reconnaît avoir vérifié que la configuration informatique qu’il utilise ne contient aucun virus et qu’elle est en parfait état de fonctionnement.

En aucun cas, la société THERMACOTE France ne sera tenue responsable des dommages directs, indirects ou spéciaux, résultant de l’utilisation du site www.thermacote.eu ou d’autres sites qui lui sont liés et, notamment, de tout préjudice financier, commercial, perte de programmes ou de données dans le système d’information de l’utilisateur.

THERMACOTE France vous remerciez de lui faire partie d’éventuelles requêtes, omissions, erreurs, ou corrections en adressant un mail au webmaster du site internet à l’adresse suivante contact@thermacote.eu